imposable

imposable

imposable [ ɛ̃pozabl ] adj.
• 1454; de imposer
♦ Qui peut être imposé, assujetti à l'impôt. Personne imposable (⇒ assujetti, contribuable) , non imposable. — Revenus imposables. Matière imposable : l'assiette de l'impôt.

● imposable adjectif et nom Qui peut ou doit être soumis à l'impôt : Bénéfices imposables.

imposable
adj. Assujetti à l'impôt.

imposable [ɛ̃pozabl] adj.
ÉTYM. 1454; de imposer.
❖
♦ Qui peut être imposé, assujetti à l'impôt. || Liste des personnes imposables. ⇒ Contribuable, passible, redevable. — N. || Les imposables. — Revenus imposables. || Matière imposable : l'assiette de l'impôt.
1 La matière imposable serait accrue (…)
Montesquiou, Rapport 27 août 1790, in Littré, Dict., art. Matière.
2 (…) en Angleterre pendant la guerre (…) les revenus distribués ont augmenté considérablement, au point que presque tous les Anglais sont devenus imposables (…)
Maurice Duverger, Finances publiques, p. 65.
3 Fiscs, qui détruisez aveuglément la matière imposable, rappelez-vous ce catoblépas auquel vous ressemblez tant !
André Siegfried, La Fontaine…, p. 161.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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